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Cours de penal Meurthe-et-Moselle
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- Pont-à-mousson
- 5 Jours
... les différents intervenants - responsabilités civile et pénale - réglementation sur la gestion sonore, circulation, évacuation du public 2. La réglementation...
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- Nancyetdans 91 autres établissements
- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
- Mai
- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Juridictions pénales, Expert judiciaire...
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- Nancy
... complémentaire - politique de l'emploi Droit social européen et international Responsabilité pénale et civile de l'employeur et du salarié Une UE à choisir parmi... Apprenez-en plus à propos de: Politique de l'emploi, Santé au travail, Gestion de l'entreprise...
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- En intra entreprise à France, Luxembourg
- 1 Jour
...FORMATION THEORIQUE Identification et rôles des différentes instances et organismes de prévention Responsabilité civile, pénale en cas d'accident...
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- En intra entreprise à France, Luxembourg
- 4 Jours
...FORMATION THEORIQUE Identification et rôles des différentes instances et organismes de prévention, Responsabilité civile, pénale en cas d'accident...
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- 5 Jours
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Expert judiciaire, Juridiction civiles...
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- 1 Jour
... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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- 4 Jours
... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
... Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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- 1 Jour
... de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat...
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...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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... et l hygiène dans l entreprise La responsabilité civile et pénale du chef d entreprise La faute inexcusable de l employeur La responsabilité pénale...