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Cours de penal Marne
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... et spéciales - rappel des textes sur les moyens de secours - rôle du Chef de service aux examens SSIAP NOTIONS DE DROITS CIVIL ET PENAL : Responsabilité civile... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité incendie, Analyse de résultats...
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- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
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- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Tribunal de police, Tribunal de grande instance...
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...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Tribunal de commerce, Juridiction civiles...
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... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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... de prévention. L’évaluation des risques et le document unique. Le plan de prévention et les autorisations de travail. L’analyse des risques. Responsabilité pénale...
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.... Les responsabilités civile et pénale. L’analyse des risques par l’arbre des causes et la prévention. Le choix et la mise en oeuvre des moyens de prévention...
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..., inspection du travail. Sensibilisation à la responsabilité civile et pénale individuelle. Analyse des risques et des accidents typiques, plan de circulation...
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- 2 Jours
... Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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... de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat...
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...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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- 3 Jours
.... Les responsabilités civile et pénale. L’analyse des risques par l’arbre des causes et la prévention. Le choix et la mise en oeuvre des moyens de prévention...
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... Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal...
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... et l hygiène dans l entreprise La responsabilité civile et pénale du chef d entreprise La faute inexcusable de l employeur La responsabilité pénale...