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Cours de penal Finistère
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... et de la consommation (30h, crédits : 3) Droit pénal spécial (30h, crédits : 3) Techniques contractuelles française et étrangère (30h, crédits : 3) Droit rural (30h...
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- Niveau intermédiaire
- Dates au choix
...1 - ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DE LA SÉCURITÉ PRIVÉE 16h Le livre IV du code de la sécurité intérieur, Les dispositions du Code Pénal et du code...
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- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
- Mai
- 3 Jours
... aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d’assises Jour... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Juridiction civiles, Tribunal de police...
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... pénal spécial (30h, crédits : 3) Pilotage de projet, évaluation et démarche qualité (30h, crédits : 3) Gestion comptable (24h, crédits : 3) 9 UE... Apprenez-en plus à propos de: Droit des personnes...
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..., marché de l'art 5 24 Droit civil des obligations 2. Responsabilités 5 50 Droit pénal général : responsabilité, sanctions 5 45 Droit administratif 2 5 50 Stage de découverte du milieu professionnel avec rapport (4 semaines) 2 12 Anglais 2 24 Semestre 5 Art antique ; art contemporain 4 48 Arts graphiques... Apprenez-en plus à propos de: Histoire de l'art...
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... et de la consommation (30h, crédits : 3) Techniques contractuelles françaises et étrangères (30h, crédits : 3) Droit pénal spécial (30h, crédits : 3) Gestion comptable...
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- Brest
... délictuelle et quasi-contrats) 7 50 UEF 3 Droit pénal 6 45 UEC 1 (1 au choix) Initiation à la gestion (24h) Histoire du droit privé (24h) 4 UE Libre (1 au choix...
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... publiques (30h, crédits : 3) Droit international privé (30h, crédits : 3) Droit international public économique (30h, crédits : 3) Droit pénal spécial (30h...
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... publiques (30h, crédits : 3) Droit international privé (30h, crédits : 3) Droit international public économique (30h, crédits : 3) Droit pénal spécial (30h...
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..., crédits : 3) Droit de la concurrence et de la consommation (30h, crédits : 3) Droit pénal spécial (30h, crédits : 3) Techniques contractuelles française...
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- 1 Jour
...Mesurer le risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise...
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- 1 Jour
... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Conseil fiscal, Tribunal de police...
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- 1 Jour
... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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- 4 Jours
... DE DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE V II : LE POSTE D ASSISTANTE JURIDIQUE CHAPITRE VIII : NOTIONS DE DROIT SOCIAL CHAPITRE IX : NOTIONS DE DROIT PENAL CHAPITRE...
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- 2 Jours
... Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...
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- 1 Jour
... de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat...
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- 1 Jour
...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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- 2 Jours
... Journée 1 : aspects juridiques I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal...
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- 1 Jour
... et l hygiène dans l entreprise La responsabilité civile et pénale du chef d entreprise La faute inexcusable de l employeur La responsabilité pénale...