Spécialité Droit du patrimoine et des activités immobilières

Semestre Intitulé/Présentation des unités d'enseignements Crédits Volume horaire Semestre 7 UE fondamentale

• Droit de l'urbanisme et du littoral (45h)
• Droit des régimes matrimoniaux (45h)
• Droit rural (37.5h)

12 UE complémentaire (2 au choix)

• Droit des sûretés (30h, crédits : 3)
• Droit de la concurrence et de la consommation (30h, crédits : 3)
• Techniques contractuelles françaises et étrangères (30h, crédits : 3)
• Droit pénal spécial (30h, crédits : 3)
• Gestion comptable (24h, crédits : 3)

6 UE approfondissement

• Méthodologie et épistémologie de la recherche en droit (24h, crédits : 3)
• Une matière non retenue dans l'UE complémentaire (crédits : 3)
• Méthodologie du mémoire et du rapport de stage (4h)

6 UE professions du droit (PVP 1)

• Grandes questions du monde du travail et déontologie professionnelle (20h, crédits : 1)
• Actualité de l'option (crédits : 3)
• Techniques du CV, de la recherche et de l'entretien d'embauche

4 UE de communication (PVP 2)

• Langue vivante (24h)

2 Semestre 8 UE fondamentale

• Droit de la construction (45h)
• Droit des assurances (37.5h)
• Procédures collectives (30h)

12 UE complémentaire (2 au choix)

• Voies civiles d'exécution (30h, crédits : 3)
• Contentieux administratif (30h, crédits : 3)
• Droit des successions (30h, crédits : 3)
• Droit des libéralités (30h, crédits : 3)
• Droit pénal des affaires (30h, crédits : 3)
• Droit des collectivités territoriales (30h, crédits : 3)
• Droit de l'environnement (30h, crédits : 3)

6 UE approfondissement (1 au choix)

• Mémoire (crédits : 6)
• Stage + une matière non retenue dans l'UE complémentaire (crédits : 6)

6 UE Outils professions du droit (PVP 1)

• Informatique appliquée aux métiers du droit / C2i Métiers du droit (16h, crédits : 2)
• Outils de professionnalisation (crédits : 2)

4 UE de communication (PVP2)

• Langue vivante (24h, crédits : 2)

2 Semestre 9 UE fondamentale

• Droit de la propriété approfondi (28h)
• La vente de l'immeuble (37h)

12 65 UE spécialisation

• Urbanisme et construction (78h, crédits : 10)

10 78 UE pratique professionnelle

• Pratique du fichier immobilier et cadastre (crédits : 3)

3 10 UE insertion professionnelle

• Instruments de travail et de communication (crédits : 5)

5 50 Semestre 10 UE fondamentale

• Gestion de la propriété (crédits : 12)

12 58 UE spécialisation

• Conférences (6h)
• Stages

8 6 UE pratique professionnelle

• Exposé de synthèse (crédits : 4)

4 UE insertion professionnelle (Option Contentieux)

• Contentieux immobilier (20h, crédits : 6)
• Rédaction des actes (10h)
• Préparation IEJ (105h)

6 135 UE insertion professionnelle (Option Droit patrimonial rural)

• Droit communautaire appliqué - DPU (10h)
• Contentieux du fermage (10h)
• Installations classées (10h)

6 30 UE insertion professionnelle (Option Droit immobilier des affaires)

• Montage des contrats de défiscalisation (10h)
• Fiscalité immobilière approfondie (10h)
• Bail commercial (déplafonnement) (10h)

6 30