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Cours de Environnement En présentiel Val-d'Oise
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... de l'environnement...
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...régimes juridiques applicables aux ICPE Exemples de questions traitées : Qu est-ce qu une ICPE A ? D ? E ? Quelles sont les procédures à suivre au moment...
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... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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...Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun des instruments présentés Savoir comment se comporter et quelles méthodologies__* Destinataires...
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...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la loi Montagne ? Que sont les comités de massif ? Quelles sont leurs prérogatives...
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...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...
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...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Je pense être visé par l un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je...
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... du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques qui en découlent...
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...Objectifs: Identifier et utiliser les différentes catégories de règles juridiques sur vos activités liées au milieu aquatique. Comprendre comment...
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...Evaluations des techniques existantes de constructions Intégrer les énergies renouvelables Financer les actions de réhabilitation : crédits d'impôts...