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Cours de Environnement En présentiel Landes
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 2 Jours
...Objectifs: Identifier les principales catégories de règles utilisées en droit de l'environnement, leur élaboration et leur portée juridique. Identifier et savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement. Identifier les principaux acteurs publics et privés...
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...de la création de l une des trois ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en cours d activité ? Qu est-ce que le régime des droits antérieurement acquis ?...
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... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...excédents de chantier Les déchets non dangereux et non inertes Les déchets dangereux Les déchets ultimes 4/ Les cas particuliers : Le plâtre L amiante...
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...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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- 1 Jour
...de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées : Quelles sont les conséquences juridiques des directives paysagères ? En quoi le classement...
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...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espaces naturels menacés. Maîtriser les conséquences juridiques de l'application...
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...Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en présence de l un des instruments de protection...
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... du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques qui en découlent...
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...liées au raccordement d assainissement collectif qu une entreprise doit se poser ? Quelles sont mes obligations en tant que riverain d un cours d eau...
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...enjeux du réchauffement climatique, l'effet de serre Constructions neuves : RT2005 et RT 2012 Réhabilitation bâtiments existants : obligations à respecter...