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Cours de Environnement En présentiel Villeneuve Saint Georges
- Formation
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Objectifs: Identifier les principales catégories de règles utilisées en droit de l'environnement, leur élaboration et leur portée juridique. Identifier et savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement. Identifier les principaux acteurs publics et privés...
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- 2 Jours
...Quelles démarches dois-je entreprendre pour m assurer de ma conformité réglementaire...
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- 1 Jour
... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...P 03-001 de 1991 et les obligations imposées par la norme AFNOR P 03-001 de 2000 L évolution actuelle 3/ Les catégories de déchets et leur traitement Les...
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- 1 Jour
...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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- 1 Jour
...comportement avec l'instrument concerné...
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- 1 Jour
...les espaces du littoral ? Comment sont protégées les zones humides ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les...
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...communautaire et en France ? Qu est-ce qu un arrêté de protection de biotope ? Que sont les ZNIEFF ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments...
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- 1 Jour
... du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques qui en découlent...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quelles sont les règles applicables dans le domaine de l eau ? A partir de cas réels identifier les règles...
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- 1 Jour
...Evaluations des techniques existantes de constructions Intégrer les énergies renouvelables Financer les actions de réhabilitation : crédits d'impôts...