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Cours de Environnement En présentiel Vaulx En Velin
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... de l'environnement...
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...Quelles démarches dois-je entreprendre pour m assurer de ma conformité réglementaire...
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... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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...Je pense être visé par l'un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je entreprendre pour m'assurer de la conformité de mon...
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...Quelles sont les prescriptions susceptibles de découler de l'application de la loi Montagne ? De quelles façons le conservatoire du littoral peut-il protéger...
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...6/ Les plans de gestion des déchets : L élaboration du plan Le contenu du plan...
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...Quelles sont les règles de droit international applicables en la matière ? Qu est-ce que le réseau Natura 2000 ? Comment est-il mis en place au niveau...
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... du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques qui en découlent...
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...Quelles sont les autorités compétentes dans le domaine de l eau ? Comment assurer la conformité réglementaire au quotidien avec la législation eau ?...
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...Evaluations des techniques existantes de constructions Intégrer les énergies renouvelables Financer les actions de réhabilitation : crédits d'impôts...