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Cours à Valence
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- 2 Jours
...S'adapter efficacement à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Objectifs S'adapter efficacement...
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...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...protéger ses créations : L'action en contrefaçon L'action en concurrence déloyale et parasitisme... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...
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- 2 Jours
...Savoir détecter les premiers signes de défaillance Les retards de paiement Comment réagir aux demandes de délais 3) Dans quel cas faire intervenir les...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de la médiation Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place ces mécanismes...
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...la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4) Les conséquences...
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...des élections Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les enjeux du scrutin de représentativité A/ Existe-t-il un risque...
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...La préparation du dossier Le choix d'être représenté Les preuves 6) L'arrêt de la procédure, la transaction...
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...Les étapes L'information et la consultation des représentants du personnel L'obligation de reclassement L'ordre des licenciements L'erreur de qualification...
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...Améliorer son savoir : l'entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l'entretien professionnel Destinataires...
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...Améliorer son savoir : Maîtriser les différents modes de rupture du contrat de travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les formalités de l’entretien préalable...
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...La rupture du contrat de travail saisonnier Le principe Le licenciement La force majeure La conclusion d'un contrat à durée indéterminée 4) Les règles...
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...Accueil, DUE, visite médicale 5) Les indemnités Indemnité de CP Indemnité de précarité 6) Le risque d'une requalification en CDI...
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...Echelle des sanctions : faute légère, sérieuse, grave, lourde La convocation du salarié L'entretien préalable La décision : choix de la sanction 5)...
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...inconvénients du statut d'OEA. Les marchandises stratégiques. Définir l'origine du produit. Calculer la liquidation douanière. Dédouaner dans le système DELTA...
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...impôts Mécanisme de la contribution économique territoriale (CET) : la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la cotisation sur la valeur ajoutée...
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...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...