Cours à Tours

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...Les opérations à titre gratuit 1) Décès 2) Donation II) Les opérations à titre onéreux 1) Cession de droits démembrés 2) Apport de droits démembrés 3)...

...Société civile et démembrement a. De l'immeuble ou des parts ? b. À l'acquisition ou ultérieurement ? c. Conséquences d. Application V) Précautions à prendre...

...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) La réduction d'impôt du dispositif Bouvard 1) Les engagements...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...du locataire en respectant la réglementation Dépôt de garantie GRL et caution solidaire Assurance pour risque d'impayé: fonctionnement, coûts Repérer les...

...d'Études Les achats et les ventes les opérations en devises les amortissements l es provisions les dépréciations les acquisitions et les cessions la paye...

...A l’issue de la formation, vous serez capable de : Traiter les déclarations sociales de l’entreprise. Gérer votre espace personnel sure site Net Entreprise...

...acquise en propre Le traitement d'une immobilisation livrée à soi-même 3) Etablir un inventaire physique pour suivre les immobilisations Utilité d'un fichier exhaustif 4)...

...A l‘issue de la formation, vous serez capable de: Justifier les comptes comptables dans un délai raccourci. Répondre aux interrogations de vos divers interlocuteurs...

...La durée du travail La durée légale Heures supplémentaire et complémentaire Les repos et les congés 4) Les principes de motivation des personnels Définition...

...en matière de harcèlement moral ? 3) Repérer et prévenir le harcèlement moral au travail 4) Comment agir en présence d'un cas de harcèlement moral ?...

...Prévention individuelle, Prévention collective 6) Est-il possible de renforcer la résistance au stress des salariés ?...

...Identifier les facteurs de stress au travail 10) Comment prévenir les risques dans l'entreprise...

...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...Les différents avant-contrats, règles relatives à l'accord des parties 3) Les différents diagnostics immobiliers et l'obligation d'information 4)...

...La procédure commune aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Tribunal de grande instance, Juridictions pénales...

...notions de bases dans toutes les matières du droit des affaires Maîtriser les processus et procédures liés à la gestion administrative du service juridique...