Cours Tarn-et-Garonne

...protéger ses créations : L'action en contrefaçon L'action en concurrence déloyale et parasitisme... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...mise en demeure, note de contentieux...

...reformulation La recherche du compromis 6) Cas pratique : simulation de médiation...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de médiation Perfectionner son savoir faire : être capable d'utiliser les outils de médiation Destinataires...

...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser les enjeux de la représentativité syndicale Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l'organisation pratique...

...La préparation du dossier Le choix d'être représenté Les preuves 6) L'arrêt de la procédure, la transaction...

...Améliorer son savoir : Maîtriser la réglementation du licenciement économique et du PSE Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les étapes d’un licenciement...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définir l'entretien professionnel 2) Les obligations légales 3) Les avantages de l'entretien...

...période d'essai Rupture d'un CDD, d'un CDI Distinguer la démission de la prise d'acte de la rupture 2) La rupture du contrat pour motif personnel...

...Les règles applicables à l'hébergement des saisonniers...

...Améliorer son savoir : Savoir choisir entre les différents contrats précaires Perfectionner son savoir faire : Connaître la règlementation de chaque contrat...

...Echelle des sanctions : faute légère, sérieuse, grave, lourde La convocation du salarié L'entretien préalable La décision : choix de la sanction 5)...

...inconvénients du statut d'OEA. Les marchandises stratégiques. Définir l'origine du produit. Calculer la liquidation douanière. Dédouaner dans le système DELTA...

...des entreprises (CVAE). Les taxes foncières. Bases d'imposition et paiement des taxes assises sur les salaires. Apres Midi 5 Partager les principes d'une...

...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...

...acquises & les dettes certaines Le rattachement des produits d'exploitation Les revenus financiers (dividendes..) Les produits exceptionnels (subventions...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. Le déroulement des contrôles douaniers Les autorités chargées du contrôle La nouvelle charte de contrôle douanier...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...contrat d'apprentissage, Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi... Personnels exclus de la base Les changements 2012 / 2013 Les seuils d'effectifs et leurs...