Cours à Sarcelles

...convention d'arbitrage Le procès arbitral La procédure arbitrale...

...Assurer la tenue du registre des procès verbaux...

...L'extinction du passif L'insuffisance d'actif 5) Les opérations accompagnant le traitement des difficultés Le patrimoine du débiteur Les revendications...

...des droits de vote de la société 4) Savoir rédiger une convention de cession d'actions 5) La clause de garantie de passif et ses conséquences...

...DS et RSS 4) Connaître les formes de contrats possibles : CDI, CDD, contrats aidés. 5) Connaître les clauses légales du contrat de travail (mobilité...

...motif, procédure... D/ Appliquer la rupture conventionnelle homologuée. 6) Le contentieux prud'homal...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles applicables au contrat de travail. Perfectionner son savoir faire : Appliquer le droit du travail...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les problématiques liées à la situation de handicap Perfectionner son savoir faire : Faciliter l'intégration...

...Distinguer la modification du contrat de travail de la modification des conditions de travail La clause de mobilité...

...entre mode d'emploi et note disciplinaire La charte mode d'emploi - Mise en place de la charte L'encadrement prévu par le règlement intérieur L'encadrement...

...hébergeurs, créateurs de site, fournisseurs de contenu Loi informatique et libertés du 06 janvier 1978 Atteintes pénales aux données et systèmes informatique...

...Objectifs Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce Identifier les clauses sensibles du contrat électronique Prévenir les risques liés à la transaction...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Acquérir de bons réflexes en matière de marchés publics Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs Le...

...son savoir faire : Maîtriser la gestion des budgets et des obligations comptables Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I)...

...Pratique de la négociation Les nouveaux enjeux de la loi 2008 La prise en compte des revendications et des forces syndicales La préparation de la réunion de négociation 2)...

...Maîtriser les réunions Préparer les réunions Périodicité des réunions, les réunions exceptionnelles et les ordres du jour Convocation des membres Préparation...

...Les Délégués du Personnel simplement Les domaines d'intervention réservés aux DP Distinguer les réclamations des revendications. Quels sont les pouvoirs des DP...

...ET DE LA SANTÉ La sécurité sur les lieux de travail Les principaux risques dans l'entreprise. Le cas des entreprises intervenantes. La Règlementation 3ème jour...