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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Objectifs: Appréhender les règles du contrat de travail saisonnier. Maîtriser les difficultés et les pièges de ce type de contrat. Assurer la gestion pratique de ce contrat...
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...Objectifs: Apprécier et appliquer les règles spécifiques au crédit d'impôt recherche. Vérifier et contrôler l'assiette du CIR. Appréhender les...
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- 2 Jours
...le risque juridique Objectifs Connaitre la législation en matière de droit de l internet Adopter les bons réflexes juridiques Acquérir des outils pratiques...
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...immobilier sur le domaine public : les aspects domaniaux des contrats de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...
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- 2 Jours
...d alerte professionnelle et les chartes éthiques Les outils pour concilier les droits de chacun 3/Des outils techniques et organisationnels Règlement intérieur...
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- 2 Jours
...les mots-clés Les différents types de liens hypertexte Revue de jurisprudence récente et cas pratiques 3/ Identifier et évaluer les obligations et responsabilités...
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- 2 Jours
...des composantes d une oeuvre multimédia Identifier les obligations et risques contentieux ainsi que les solutions contractuelles pour les éviter Combattre...
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...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...
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...de l'emploi (PSE) Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) Convention de reclassement personnalisé (CRP) Allocation spécifique de reclassement (ASR)...
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- 4 Jours
...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...
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- 2 Jours
...autorisations d occupation des sols Renseigner sur un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les modifications...
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- 1 Jour
...de rupture du contrat de travail: La rupture à l'initiative du salarié: la démission, le départ en retraite La rupture à l'initiative de l'employeur...
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- 1 Jour
...Quelles sanctions et réparations Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances et vous sensibiliser aux risques de la discrimination Destinataires...
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...F/ Déterminer le salaire à maintenir et appliquer le maintien du net : cas particulier de la CSG et de la CRDS G/ Gérer en paie le temps partiel thérapeutique...
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- 1 Jour
...(clause de mobilité géographique licenciement....
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...les liasses fiscales de l'entreprise Découvrir le système fiscal en France Comprendre le mécanisme de l'IS 2/ Exercice d'application : Lecture d une liasse...
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...Programme d'Études I/ L administration et son droit L organisation administrative Les principes généraux L administration d état Décentralisée Personnes...
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...Quelles sont les principales entreprises visées par la réglementation...
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...locative rurale Objectifs Maitriser les notions et le cadre légal des baux ruraux Appréhender les problèmes juridiques posées par la réglementation Maitriser...
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...suspensives Le contenu du contrat de construction avec fourniture de plan Les annexes obligatoires Le prix et sa révision Le depot de garantie La garantie...