Cours à Orange

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise Renseigner sur la faisabilité des projets...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...propres au budget : maladie primes variables... Construire le tableau de bord de suivi budgétaire 6/ Maîtriser et piloter la masse salariale Analyser les...

...Quelles sont les possibilités et modalités de relance après appel d offres infructueux ? Quels sont les éléments communicables après appel d offres et...

...La durée annuelle du travail 3/ Le fonctionnement de la modulation Le régime des heures supplémentaires Lissage de la rémunération Contrôle de la durée...

...compréhension de la loi afin de la rendre plus pratique au quotidien Apporter les atouts nécessaires pour mieux négocier dans les entreprises Maîtriser...

...Le régime L indisponibilité des sommes pendant 5 ans (sauf cas de déblocage anticipé) Quelles sommes peuvent -y être affectées et quels sont les plafonds Le régime socal...

...Objectifs: Permettre aux dirigeants d'avoir une meilleure connaissance des institutions représentatives du personnel, de savoir anticiper, gérer les tensions et savoir négocier...

...Naissance du PSE La création du cadre juridique L invention du plan social Du plan social au PSE 2) Définir le projet et l ingénierie sociale Contexte...

...Objectifs: Délimiter la notion de prêt de main d'�?uvre (à but lucratif et non lucratif). Intérêt de ces recours. Déterminer les règles applicables à la sous traitance...

...les différents éléments composant le salaire Connaitre la reglementation du droit du travail Maitriser les obligations annuelles de negociation de salaires...

...Quelles sont les principales sources d information existantes ? Comment les utiliser ? Quels sont les sites fiables ? Comment mettre en place un service...

...dans le cadre de la formation continue pour les aider à rédiger un arrêté préfectoral en limitant au mieux le risque__* Destinataires Tout public Conditions...

...TVA, opérations diverses. Utiliser les documents comptables: journaux, grands-livres et balance. Comprendre la logique générale comptable Objectifs A l'issue de la formation... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...

...la profession dans la pratique quotidienne Identifier les différentes interventions__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...l'assiette des cotisations B/ le plafond annuel de la sécurité sociale et la notion de tranches (tr .A, tr. B, Tr 1, Tr.2, ...) C/ les cotisations versées...

...détection de la fraude Pratiquer des actions de prévention de la fraude Réagir face à un cas de fraude Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...Les étapes à respecter L'organisation administrative de la procédure Notion de calendrier Jour 2 I/ Le suivi budgétaire Les écarts budgétaires L'analyse...

...de l'entreprise Valider la rentabilité futures de l'entreprise Les étapes du plan de financement II/ La construction du plan de financement Les différentes...