Cours Haut-Rhin

...Cette formation s'adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l'immobilier. Objectifs...

...Congé de reclassement, de mobilité, de conversion Cellule de reclassement Allocation temporaire dégressive...

...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...

...La recevabilité La notification du délai d instruction Les consultations obligatoires et facultatives Les délais d instruction 4/ Le contentieux du permis...

...Cotisations sociales CSG/CRDS Illustration par des exemples de cas complexes : Les indemnités versées dans le cadre d'un plan social Le cumul d'indemnités...

...du référentiel IFRS 6/ Gestion d'un patrimoine immobilier A/ Définition des immeubles de placement dans la norme IAS 40 B/ Options permises par la norme...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...les opérations d'achat Participer aux opérations de clôture du processus achat Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme...

...Inventaire physique - permanent - tournant D/ Définir les dates d'entrée et de sortie III/ Notions A/ Stock initial - stock final - variations de stock...

...et fiscal C/ Les effets de ce type d'opération D/ Le contrôle des concentrations II/ Les précautions d'usage A/ Juridiques B/ Fiscales C/ Economiques D/...

...Maitriser les incidence du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Objectifs Maitriser les incidence...

...en matière de promotion des ventes C/ Les sources de la CJUE et la Jurisprudence française Les décisions de la CJUE et la Jurisprudence française Les opérations...

...de cotisation B/ Les nouvelles règles de tarification applicables depuis 2012 VI/ Les recours possibles contre les décisions des caisses de sécurité sociale...

...pénale B/ Rôle de l'inspection du travail s C/ Rresponsabilité pénale du chef d'entreprise D/ Processus de mise en oeuvre des poursuites E/ La garde à vue"...

...B/ Le contenu de la preuve C/ La nécessité du recours au juge II/ La riposte judiciaire ou extrajudiciaire A/ Les actions offertes par la loi de 1881...

...du titulaire et les devoirs de la collectivité A/ La force obligatoire du contrat et le droit à l'équilibre financier B/ Les procédures obligatoires III/...

...Identifier les obligations réglementaires Evaluer les responsabilités du diagnostiqueur Mener à bien un projet de réhabilitation et optimiser les coûts de conformités...

...Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique Comprendre l'organisation judiciaire et les fondements...

...Identifier les causes de retard de paiement Les signes avant coureurs 3) Les écrits du recouvrement Exploiter la balance âgée, relevé de compte clients...

...familles de garanties Rappel sur le recouvrement de créance 2)Les garanties personnelles, fait d'un tiers Cautionnement: formation, effet et extinction...