Cours à Bar Le Duc

...Choix et rédaction du contrat Le respect de la législation Les clauses Période d'essai et délai de prévenance Le choix de la durée Les formalités d'embauches...

...Mener une procédure disciplinaire en évitant les erreurs. Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles et procédures applicables aux sanctions disciplinaires...

...valeur en douane le rescrit valeur en douane 5. Déterminer l'origine des marchandises 6 Étudier les éléments importants de la déclaration en douane Identifier...

...1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts ; Les sources du droit fiscal ; Lâ?organisation de lâ?administration fiscale...

...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...

...Les procédures de sécurité : la lettre de confort, le rescrit Etude de cas : étude de jurisprudences incontournables . Appréhender l'organisation du contrôle...

...sanctions La qualification des infractions Responsabilité pénale et civile Personnes punissables Les intéressés à la fraude Après Midi : 3 Gérer les litiges...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...variations en cours d'année Les indemnités liées à la retraite Les traitements des IJSS Diminuer le Taux d'Accident Optimiser la Taxe Transports Situations particulières...

...Les remplacements de personnel : effet Noria. Les changements de catégorie 3) Le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Améliorer son savoir : connaître les différents types d’épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d’épargnes salariales...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les régimes ARRCO et AGIRC Champ d'application Cotisations et contributions Conditions...

...participation, intéressement, stock options, actionnariat salarié, PEE, PERCO...

...Les différentes possibilités de rémunération Rémunération variable Rémunération différée Avantages en nature 2) Le cadre légal des dispositifs Caractère...

...Autres rémunérations : les avantages en nature...

...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...

...pour l'employeur 4) La surveillance médicale 5) Les actions préventives La prévention collective La prévention individuelle...

...du CHSCT 4) Les missions du CHSCT Les missions de veille Les missions d'investigations Les missions d'études 2ème jour : L'intérêt des règles d'hygiènes et de sécurités...

...l'accès aux lieux de travail et aux documents... Le constat des infractions et les moyens de contrainte Répondre aux observations et à la mise en demeure 3)...