Cours à Arras

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Contrats et droit de la propriété intellectuelle Céder ou concéder les droits liés à ses créations Transmettre un savoir-faire 4) Agir en justice pour... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...et gérer le__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs et pré-requis juridiques 2) Savoir détecter...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de la médiation Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place ces mécanismes dans l’entreprise...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de médiation Perfectionner son savoir faire : être capable d’utiliser les outils de médiation Objectifs...

...d'immixtion syndical ? B/ Le résultat du vote aura-t-il un impacte sur les T.P.E. ? C / La légitimation des organisations syndicales 2) L'organisation...

...Améliorer son savoir : appréhender la procédure prud’homale Perfectionner son savoir faire : maîtriser les erreurs courantes Objectifs Améliorer son savoir...

...Le plan de sauvegarde de l'emploi Définition Le contenu du plan Les obligations La convention de reclassement Les recours possibles...

...Améliorer son savoir : l'entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l'entretien professionnel Destinataires...

...La rupture conventionnelle Condition de validité Maîtriser la procédure 5) Le cas des salariés protégés 6) Distinguer le départ à la retraite de la mise à la retraite...

...Améliorer son savoir : connaître la règlementation des contrats saisonniers Perfectionner son savoir faire : être capable de gérer ces contrats Destinataires...

...Choix et rédaction du contrat Le respect de la législation Les clauses Période d'essai et délai de prévenance Le choix de la durée Les formalités d'embauches...

...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...

...Tarifaire Contraignant (RTC) 4. Déterminer la valeur en douane la valeur en douane à l'importation / à l'exportation les méthodes de détermination de la...

...impôts Mécanisme de la contribution économique territoriale (CET) : la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la cotisation sur la valeur ajoutée...

...Après Midi : Actualité Fiscale Le financement dans les groupes : limitation de la déductibilité des intérêts, non-déductibilité des abandons de créances à caractère financier.....

...L'impôt société 4. Maîtriser les principes de la déductibilité des charges : Les principes de base Les achats, services extérieurs et autres charges Les...

...sanctions La qualification des infractions Responsabilité pénale et civile Personnes punissables Les intéressés à la fraude Après Midi : 3 Gérer les litiges...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

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