Master Drôme

...avec une prise en compte des incidences économiques, sociales et environnementales des activités. Universitaire et professionnelle: connaissances sur les...

...La formation intègre également une approche comparatiste et propose un enseignement en droit constitutionnel comparé qui permet de favoriser la synergie...

...Outre les matières fondamentales de droit commun, le programme d’enseignement comprend également des disciplines plus marquées par la spécialité de...

...Les enseignements se répartissent en 3 blocs : - Bloc tronc commun droit privé ; - Bloc tronc commun droit privé interne ; - Bloc de spécialité droit privé fondamental...

...Approfondissement des notions fondamentales de toutes les branches du droit public ; - renforcement de la culture générale des étudiants...

...mutations du droit de la responsabilité : effacement de la faute qualifiée, objectivation croissante, absorption éventuelle par les dispositifs de garantie sociale...

...sur le droit de l'urbanisme et de la construction abordé de manière générale mais aussi spécifique à la montagne. L'autre enseignement de l'unité est relatif...

...22 heures de cours Unité 5 Droit des opérations immobilières Volume horaire : 22 heures de cours Unité 6 Finances et fiscalité locale Volume horaire...

...processus de consolidation démocratique des Etats. - Contenu : La territorialisation des politiques de sécurité en France/ La réforme nationale et internationale...

...aux accidents de la vie ou aux catastrophes naturelles. Etude de l'encadrement politique, institutionnel et juridique de cette action...

...vie privée et familiale des étrangers). Volume horaire : 18 heures de cours Unité 5 Droit onusien et développement Séminaire bloqué d'une semaine consacré...

...thème et version portant sur des textes juridiques. Volume horaire : 15 heures Unité 5 Stage en entreprise et participation Le stage est un important exercice...

...puis soutenance dudit mémoire devant un jury. Unité 5 Stage en entreprise et participation Le stage est un important exercice d'acquisition de connaissances... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...25 heures de cours Unité 3 Droit notarial de l'action économique Le droit de l'activité économique est le troisième secteur où le notaire intervient de manière prépondérante...

...Il comprend les infractions contre les particuliers relevant du code pénal, mais aussi les infractions aux lois pénales annexes (droit pénal de la consommation...

...1er semestre Unité 1 Fondements du droit privé Ce cours permet une réflexion sur l'imbrication contemporaine des sources du droit, à la fois internes et internationales...

...juridiques liées à la répartition des compétences entre l'UE et les Etats membres ses politiques. Ce séminaire par une pédagogie interactive contribue...

...de la coopération internationale décentralisée. Les questions sont traitées principalement sous la forme de cas pratique et les cours sont assurés en anglais...