Master 2 Drôme

...Séminaire de droit public économique : existe-t-il un droit public de la concurrence ? (18 h.) Sur un sujet suscitant des opinions doctrinales divergentes...

...au plan européen et en droit interne (activités saisonnières, pluriactivité, etc. ). Volume horaire : 24 heures de cours unité 6 finances et fiscalité...

...22 heures de cours Unité 5 Droit des opérations immobilières Volume horaire : 22 heures de cours Unité 6 Finances et fiscalité locale Volume horaire...

...des systèmes de justice et de sécurité. Volume horaire : 24 heures de cours Action internationale des villes et des gouvernements locaux - Objectif...

...Volume horaire : 4 heures de cours Méthodologie de la recherche et définition du projet de mémoire Volume horaire : 10 heures de cours Cycle de conférences...

...d'ONG ou d'associations (CICR, OMCT, PNUD, AI...). Volume horaire : 24 interventions de 2 heures + 30 heures de méthodologie...

...vivante Langue vivante choisie par l'étudiant (anglais pour la grande majorité), inscription dans un groupe de niveau, conversation sur des sujets de droit des affaires...

...cession, apport en société...) Volume horaire : 20 heures de cours + séminaire professionnel de 15 heures Unité 3 Droit des dessins et modèles Conditions d'enregistrement... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...qui ne l'auraient pas déjà fait le monde de l'activité notariale et le futur métier auquel il se prépare. En second lieu et surtout, il est de donner à...

...contemporaine du principe de légalité criminelle (30 heures). - Droit de l'exécution des peines : ce séminaire propose une approche du droit de la peine...

...positif pour en comprendre la genèse et la logique, c'est-à-dire « aller au fond des choses », afin de permettre à l'étudiant de mieux saisir les réflexions...

...de l'Union européenne L'objectif de ce séminaire est l'approfondissement du droit des politiques de l' Union afin de faire comprendre comment l'UE utilise...

...internationales gouvernementales (ONU, Conseil de l'Europe et Union européenne) et non gouvernementales. Volume horaire : 34 heures de cours Volume horaire...