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Master 2 Drôme
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...exprimées par les étudiants. Mémoire de recherche - Objectif : élaboration d'un travail personnel de longue haleine pouvant témoigner de l'aptitude de...
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- 1 An
...Pour ce faire, une présentation par des professionnels des règles de financement des collectivités territoriales et des principales questions fiscales est proposée...
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...22 heures de cours Unité 5 Droit des opérations immobilières Volume horaire : 22 heures de cours Unité 6 Finances et fiscalité locale Volume horaire...
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- 1 An
...processus de consolidation démocratique des Etats. - Contenu : La territorialisation des politiques de sécurité en France/ La réforme nationale et internationale...
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- 1 An
...des droits de l'Homme. Approche comparative des systèmes continentaux et non continentaux de garantie des droits (systèmes américain, africain...
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...Unité 1 Droit international des droits de l'Homme Etude des cadres et des acteurs institutionnels oeuvrant pour l'affirmation et la protection des droits de l'Homme...
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...internes ou externes, de financement d'une entreprise, garanties à pratiquer ou à accorder en cas de crédit. Volume horaire : 30 heures Unité 3 Droit social...
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...(contrats conclu par informatique, commerce électronique, contrats ayant pour objet une prestation informatique - matériel, logiciel, service... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...
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- 1 An
...qui ne l'auraient pas déjà fait le monde de l'activité notariale et le futur métier auquel il se prépare. En second lieu et surtout, il est de donner à...
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...c'est-à-dire « aller au fond des choses », et permettre ainsi à l'étudiant de mieux saisir les réflexions qui nourrissent les débats doctrinaux contemporains...
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...à travers l'analyse des innovations législatives et jurisprudentielles récentes (15 heures). - Droit de la famille approfondi : le droit de la famille...
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...au plan international et européen (histoire, acteurs, procédures) ainsi que, au travers du cas soumis à la simulation, d'un dossier d'actualité au plan international ou européen...
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...à la protection des données à caractère personnel en Europe > Interaction normative entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne > Contentieux international...
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