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...le licenciement La notion de « cause réelle et sérieuse » La notion de faute : faute grave, faute lourde 3) Les procédures légales du licenciement 4)...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les règles de base de tous contrats 2) Les conditions de recours au contrat de travail saisonnier...
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...d'un chef d'entreprise artisanale, industrielle ou commerciale ou du chef d'une exploitation agricole, d'un aide familial ou d'un associé d'exploitation...
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...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...
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...Histoire et fonctionnement missions et organisation de la douane française le territoire douanier le Code des Douanes Communautaire (CDD)...
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...(passage du résultat comptable au résultat fiscal) ; Calculer lâ?IS (les différents taux, les retraitementsâ?¦) ; La gestion des déficits...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...
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...L'impôt société 4. Maîtriser les principes de la déductibilité des charges : Les principes de base Les achats, services extérieurs et autres charges Les...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. Le déroulement des contrôles douaniers Les autorités chargées du contrôle La nouvelle charte de contrôle douanier...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...Les réductions : proratisation du plafond, réduction "Fillon"... Contrat aidés, remboursement partiels de la taxe : contrats en alternance, contrat de professionnalisation...
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...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...
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...Améliorer son savoir : connaître les différents types d’épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d’épargnes salariales...
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...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...
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...composants d'un système de rémunération, Connaître les critères d'un bon système de rémunération. Savoir construire des grilles de salaire, les nuages...
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...Renégociation et modification de l'accord...
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...Autres rémunérations : les avantages en nature...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...
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...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...