Les travaux de fin d'exercice

La TVA

· Principe général de la déclaration

· Règles d'exigibilité de la TVA collectée

· Règles de déductibilité des TVA déductibles

· La TVA sur les débits/La TVA sur les encaissements

· Cas particuliers : notes de frais, véhicules...

· Remplir de la CA3

· Problème des opérations intracommunautaires

Les conséquences comptables

· Ventes et exigibilité

· Achats et déductibilité

· Cas particuliers : notes de frais, véhicules...

· Cas des acquisitions intracommunautaire

· Ecritures de TVA et régimes de déclaration

· Problème des assujettis partiels