Formation à Saint Maur Des Fosses

...des droits de propriété intellectuelle d un site Web pour les producteurs éditeurs créateurs et diffuseurs de contenus Identifier les__* Destinataires...

...et régime spécifique de l oeuvre multimédia Scénario texte son vidéo image graphisme logiciel Définir et distinguer les droits d oeuvre collective...

...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...

...Critères 3) Procédure de licenciement Consultation préalable des représentants du personnel Adaptation et reclassement des salariés Ordre des licenciements...

...Etre à l'écoute du client dans la langue cible Objectifs Accueillir les clients Décrire les biens immobiliers Savoir négocier et conclure une vente Etre...

...urbanisme et le SCOT La demande de permis de construire Les travaux soumis au permis Le régime de la déclaration préalable 3/ L instruction de la demande...

...Connaitre la législation relative aux limites d'exonération des indémnités versées en raison du préjudice Objectifs Connaitre les différents modes de rupture...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...de paiement B/ Créances cédées par le fournisseur C/ Comptabilisation des règlements...

...l’enregistrement et le suivi des dépréciations Objectifs Maîtriser et pratiquer les écritures comptables liées aux stocks et aux en-cours de production...

...Pas de prérequis Programme d'Études Jour 1 I/ La règlementation des fusions/acquisitions A/ Facteurs économiques et sociaux B/ L'environnement juridique...

...Programme d'Études 1/ Les transferts d'entreprises visés par le Code du travail A/ Processus et règlementation B/ Procédure d'information du CE C/ Les...

...du droit de la publicité Objectifs Sécurisez juridiquement vos campagnes promotionnelles Préférez suivant les cas de nouvelles possibilités de communication...

...Aiguiller les salariés dans leurs démarches avec la Sécurité Sociale Eviter les contentieux avec la Sécurité Sociale Objectifs Aiguiller les salariés dans...

...B/ Alcoolisme et toxicomanie C/ Lutte contre le tabagisme D/ Risques routiers 4/ Discriminations A/ Règlementation sur le harcèlement et la discrimination...

...des atteintes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études I/ La préparation de la riposte A/ La forme de la preuve...

...juridiques de l'exécution du marché B/ Les points de vigilance à surveiller C/ Prévenir les difficultés d'exécution pour éviter les litiges II/ Les droits...

...les coûts de conformités Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1) Textes réglementaires du DPE Contexte général...

...Programme d'Études 1)Définir le contentieux judiciaire Situer le contentieux dans son contexte juridique Comprendre l'organisation judiciaire et les fondements...