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Description

  • Typologie

    Formation

  • Méthodologie

    En ligne

  • Heures de classe

    1h

Le système de retraite par capitalisation comprend plusieurs types de régimes ou de contrats qui peuvent être mis en oeuvre à l'initiative de l'employeur.

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Le programme

Objectifs
  • - différencier différents régimes de retraite par capitalisation : contrats en « sursalaire », régime à cotisations définies, régime à prestations définies,
  • - maîtriser la fiscalité et les charges sociales applicables à chaque type de régime,
  • - citer les avantages et inconvénients de chaque formule.
Séquence 1 : Retraite par capitalisation : le contrat en sursalaire

  • Carte d'identité du contrat en sursalaire.

Séquence 2 : Retraite par capitalisation : le régime à cotisations définies (article 83 du CGI)

  • Carte d'identité du régime à cotisations définies dans le cadre d'une retraite par capitalisation.

Séquence 3 : Retraite par capitalisation : le régime à prestations définies (article 39 du CGI)

  • Carte d'identité du régime à prestations définies dans le cadre d'une retraite par capitalisation.

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