PRINCIPE ET FONCTIONNEMENT DE LA DSN

Programme

1. LE PRINCIPE DE LA DSN

• La finalité de la DSN
  La simplification des formalités administratives
  Les deux modes de transmission possibles
  Qui reçoit et traite les flux
  Quelle nouvelle organisation de travail pour les gestionnaires paie ?
• Le calendrier et les différentes phases de mise en oeuvre
  Les trois phases
  Phase 1 : substitution de 5 formalités
  Phase 2 : substitution de 9 formalités
  Phase 3 : Généralisation et substitution de 24 formalités
  - Un déploiment progressive en 2016 et une date de généralisation à juillet 2017

2. LA STRUCTURE DE LA DSN

• Les différents blocs constituant la DSN
  Blocs Entreprise
  Blocs Etablissement
  Blocs Individu
  Blocs Contrat
• Les rubriques et les données indispensables
  Nanture de la rubrique
  Longueur de la rubrique
  Usage de la rubrique
  Donnée primordiale : le NIR
  Les données de référence
  Les mesures d'activité
  Les données financières

3. LA FINALISATION ET L'ENVOI DE LA DSN

• La construction du fichier et l'envoi
• Les différents contrôles
  sur les fichiers
  sur les montants
  sur les identités
  sur les adresses
• Aprés l'envoi de la DSN
  Le certificat de conformité
  Le tableau de bord
  Les bilans d'anomalies