Présider efficacement le chsct

Le programme de la formation

En amont, un questionnaire d’auto-positionnement

pour se situer et définir ses priorités

• Un CHSCT pourquoi et pour quoi faire ?
• Cerner son rôle en matière de prévention.
• La composition du CHSCT : qui fait quoi ?

• Rédiger ou formaliser le règlement intérieur.
• Fournir les moyens de fonctionnement du CHSCT : crédits d'heures, formation, moyens matériels…
• Préparer les rapports et les bilans obligatoires (dont document unique).
• Examiner le droit d'alerte dont le nouveau droit en matière de santé publique et d'environnement.
• Connaître les conditions de recours à un expert.
• Saisir ou non l'opportunité de mise en place facultative d'une instance unique de coordination des CHSCT.

• Fixer les dates de réunions et convoquer.
• Fixer l'ordre du jour avec le secrétaire.
• Gérer les délibérations, vote et avis des comités.
• Le procès-verbal et sa diffusion : un contrôle limité du président.
• Prendre la parole, animer les débats et faire procéder au vote.

• Identifier ses missions permanentes, occasionnelles.
• Informer le CHSCT en temps utile.
• Consulter le comité : quand, comment, sur quels projets ?
• Intervenir efficacement dans les enquêtes et inspections.
• Limiter les risques de délit d'entrave et en évaluer ses conséquences.

• Comment associer le CHSCT dans cette démarche ?
• Utiliser les réunions du CHSCT comme un outil de dynamisation de la prévention.
• Prioriser des choix en matière de prévention.
• Mettre en place un plan d'actions triennal.

Évaluation du transfert des aquis pour valider la mise en œuvre en situation de travail