Présider le Chsct

Origine des institutions
Evolution de la législation CHSCT

• Identifier les points essentiels de la réglementation
• Les obligations concernant la prévention

Obligation de constitution
La composition du CHSCT

• Le rôle spécifique du secrétaire du CHSCT
• Le rôle du chef d’entreprise ou son représentant
• La personnalité civile du CHSCT

L’absence de budget
Les obligations de fonctionnement du CHSCT

• Le droit d’information et l’obligation du CHSCT
• Le droit d’alerte et d’expertise
• Le délit d’entrave
• Le risque pénal
• Les responsabilités en cas d’accident

La démarche de prévention

• Evaluer les risques
• Faire vivre le document unique
• Mettre en oeuvre une organisation performante et sécuritaire
• Les acteurs internes et externes