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...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...
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...SRU la notification du compromis à l acquéreur Les règles du mandat et de la procuration en droit français La représentation des personnes physiques...
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...en immobilisation B/ Coûts d'acquisition et coûts d'emprunt C/ Gestion des composants D/ Amortissements, durée et dotation E/ Dépréciations...
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...liés à un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) Les servitudes selon leur mode d'établissement 1)...
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...foncière L acquisition amiable Les techniques d acquisition forcée : déclaration de parcelle en état d abandon les déclassements et transferts de propriété...
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...la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges immobiliers généraux...
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...de Noria Effet de Structure Effet d Effectif et conséquences des variations d horaire Impact de la flexibilité 4/ Calculer les charges patronales et maîtriser...
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...Objectifs Mieux appréhender les marchés publics et répondre efficacement aux appels d offres Connaitre et maîtriser les différents documents et procédures...
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...de travail Apports théoriques sur les notions fondamentales de la modulation du temps de travail Apport pratique par l approche d un accord de modulation...
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...les nouvelles conditions de validité des accords d entreprise Préparer les prochaines élections__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...de ce principe avec la loi sur les revenus du travail de décembre 2008 et les cas de déblocages anticipés Régime social et fiscal PARTIE 2...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...
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...et motifs économique 3) Définition de la stratégie sociale Caractériser l entreprise dans son environnement Etablir un diagnostic psychosociologique du...
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...temporaire portage salarial sous traitance.) 2) Quel intérêt pour l entreprise ? Une main d oeuvre compétente Une gestion simplifiée PARTIE 2...
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...de travail Les clauses d'objectifs les commissions Les différentes conventions de forfait (en heures et en jours) Les conditions d'une modification...
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...Objectifs: Identifier et utiliser les différentes phases méthodologiques permettant de gérer sa veille juridique. Comprendre les enjeux et les opportunités...
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...l administration cette formation à la sécurisation des arrêtés préfectoraux sera proposée aux agents des différents services de l Etat dans le département...
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...Elaborer le bila et le compte de résultat. Présentation du mécanisme de la T.V.A La T.V.A Collectée. La TVA Récupérable sur autres biens et services... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...
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...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...
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...l'assiette des cotisations B/ le plafond annuel de la sécurité sociale et la notion de tranches (tr .A, tr. B, Tr 1, Tr.2, ...) C/ les cotisations versées...