Formation à Nancy

...règles concernant la comparution et l intervention des parties Les particularités afférentes à l âge et à la situation du bien Le formalisme de la loi...

...des engagements et les risques A/ Traitement des provisions B/ Engagements de retraite et avantages au personnel 6/ Les revenus et les ventes A/ Règles...

...Objectifs: Maîtriser les notions et les cadres légaux de la propriété privée. Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée...

...générale Les règles générales de l aménagement foncier les concessions d aménagement...

...les fondamentaux juridiques en matière de sûretés immobilières Connaître l évolution législative récente Analyser les particularités propres à chaque situation...

...effet niveau masse report individuelles : le GVT (glissement vieillissement technicité) 3/ Simuler l impact des variations d activité et d effectifs Effet...

...Objectifs: Mieux appréhender les marchés publics et répondre efficacement aux appels d'offres. Connaitre et maîtriser les différents documents et procédures...

...La durée annuelle du travail 3/ Le fonctionnement de la modulation Le régime des heures supplémentaires Lissage de la rémunération Contrôle de la durée...

...syndicale et son représentant Le délégué syndical 2/ Elections professionnelles : quelles nouvelles modalités ? Quel impact sur les pratiques ?...

...pour les entreprises Une possibilité pour le salarié de se constituer un portefeuille de valeurs mobilières Comment le mettre en place ? 2) Le régime L...

...niveau du CE Au niveau du CHSCT La gestion des tensions 3/ La négociation Le niveau de la négociation La préparation de la négociation La conduite de la...

...Naissance du PSE La création du cadre juridique L invention du plan social Du plan social au PSE 2) Définir le projet et l ingénierie sociale Contexte...

...Objectifs: Délimiter la notion de prêt de main d'�?uvre (à but lucratif et non lucratif). Intérêt de ces recours. Déterminer les règles applicables à la sous traitance...

...Cette formation fournit les informations indispensables pour répondre aux interrogations des salariés et arme les élus pour mieux négocier Objectifs Connaitre...

...Quelle est son origine ? Quels liens entretient-elle avec le droit ? Quelles sont les différentes sources d information à rechercher ? A l'aide d'une mise...

...d un arrêté préfectoral en : Connaissant le principe de légalité Maîtrisant les risques d illégalité externes (incompétence vices de procédures...

...Les catégories d'immobilisation et leurs comptabilisations. Le mécanisme du calcul des dotations aux amortissements Le traitement d'un cas complet de comptabilisation... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...

...l'activité de syndic immobilier. Mettre en oeuvre les modalités d'exercice de la profession dans la pratique quotidienne Objectifs Situer le rôle du...

...entre la paie d'un cadre et celle d'un non-cadre. Acquérir une vision globale de la paie pour dialoguer avec les spécialistes Objectifs A l'issue de cette formation pratique...

...d'entreprise Jour 2 I/ Les moyens de prévention et de détection internes La charte 'anti-fraude' Dispositif d'alerte Les audits de fraude et les outils...