Master Droit Privé Spé. Droit notarial

SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 Fondamentale 12 ECTS 90 h Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit UE2 Complémentaire 12 ECTS 72 h 3 ECUE au choix parmi :
Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Pénologie UE3 Fondamentale appliquée 4 ECTS 30 h 2 TD au choix :
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit UE4 Ouverture 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix :
Allemand
Anglais
Espagnol
Italien SEMESTRE 2 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE5 Fondamentale 12 ECTS 90 h Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution UE6 Complémentaire 8 ECTS 48 h 2 ECUE au choix
Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des obligations
Comptabilité et analyse
Histoire du Droit Privé UE7 Fondamentale appliquée 4 ECTS 30 h 2 TD au choix :
Droit des entreprises en difficulté
Successions et libéralités
Voies d’exécution UE8 Ouverture 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix :
Allemand
Anglais
Espagnol
Italien UE9 Mémoire ou Stage 4 ECTS 12h Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix :
Mémoire ou Stage et rapport de stage SEMESTRE 3 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 Droit de la famille (personnes et patrimoine) 10 ECTS 65 h Personnes, incapacités, famille
Succession et libéralités
Régimes matrimoniaux
Droit international privé des succession et régimes matrimoniaux UE2 Droit des contrats et des obligations 9 ECTS 60 h Droit commun des contrats
Les ventes d’immeubles existants
Baux civils UE3 Droit immobilier 9 ECTS 70 h Responsabilité et assurance construction
Administration de l’immeuble : droit de la copropriété
Droit de l’urbanisme et aménagement du territoire
Droit de la promotion immobilière UE4 Ouverture 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix :
Allemand, anglais, espagnol, italien SEMESTRE 4 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE5 Droit commercial 10 ECTS 60 h Droit des sociétés et des groupements
Baux commerciaux
Opération sur les fonds de commerce UE6 Fiscalité notariale 4 ECTS 25 h UE7 Droit des suretés et publicité foncière 7 ECTS 45 h Sûretés personnelles
Sûretés réelles
Publicité foncière UE8 Droit rural 3 ECTS 15 h UE9 Évaluation et expertise immobilière 2 ECTS 10 h UE10 Ouverture 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix :
Allemand, anglais, espagnol, italien UE11 Stage et soutenance d’un rapport de stage 2 ECTS -