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Formation à Maisons Alfort
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...d'immixtion syndical ? B/ Le résultat du vote aura-t-il un impacte sur les T.P.E. ? C / La légitimation des organisations syndicales 2) L'organisation...
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...La préparation du dossier Le choix d'être représenté Les preuves 6) L'arrêt de la procédure, la transaction...
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...économique et d’un PSE Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser la réglementation du licenciement économique et du PSE Perfectionner son savoir faire...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définir l'entretien professionnel 2) Les obligations légales 3) Les avantages de l'entretien...
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...période d'essai Rupture d'un CDD, d'un CDI Distinguer la démission de la prise d'acte de la rupture 2) La rupture du contrat pour motif personnel...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les règles de base de tous contrats 2) Les conditions de recours au contrat de travail saisonnier...
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...aux CDD et à l'intérim Remplacement d'un salarié Accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise Emplois à caractère saisonnier ou d'Usage Remplacement...
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...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...
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...Histoire et fonctionnement missions et organisation de la douane française le territoire douanier le Code des Douanes Communautaire (CDD)...
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...1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts ; Les sources du droit fiscal ; Lâ?organisation de lâ?administration fiscale...
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...le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Destinataires Tout public...
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...5. La TVA : exigibilité, coût financier, imprimés,... déterminer le fonctionnement de la TVA : Principes généraux et mécanisme Qui est redevable de la TVA...
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...Maîtriser les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles Objectifs Maîtriser...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...
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...Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales. Objectifs...
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...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...
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...Conditions pratiques Les bénéficiaires Obligations de l'entreprise : déclarations Relations avec les caisses de retraite complémentaire Formalités de demande de retraite...
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...noria...). Savoir calculer un effet report, une évolution en masse ou niveau 3) L'individualisation des salaires et les politiques salariales Les différentes...