Formation (48) Lozère

...Gérer efficacement les contentieux en droit de la consommation Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'offre de consommation...

...Etre issu d'une classe de 3ième, voir 4ième sous dérogation. Signer un contrat d'apprentissage * Avoir entre 16 et 25 ans * Etre issu d’une classe de 3ième...

...Savoir rédiger une convention de cession de parts sociales ou__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les échanges...

...Conduite d’un atelier de production animale ou végétale, ou conduite d’un atelier de transformation fermier, ou conduite d’un atelier de diversification...

...Savoir quelles sont les pièces obligatoires à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Objectifs Savoir quelles sont les pièces obligatoires...

...ou avoir suivi une classe de 2nd. Avoir de 16 à 25 ans. Avoir signé un contrat avec un maître d'apprentissage * Etre titulaire d’un BEPA ou d’un BEP ou...

...règlementées Savoir gérer un changement de forme juridique ou une__* Objectifs Savoir rédiger un procès verbal d'assemblée générale Savoir rédiger un rapport...

...Trois UC constituent le programme : - Etablissement d'un diagnostic de production énergétique (214 h) Analyser les filières du solaire thermique...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...Objectifs: Acquérir une double qualification professionnelle qui permet une entrée dans la vie active auprès de personnes âgées, de jeunes enfants...

...GIE, SEL, SCS, SCA, SCM, SCP, SCOP, SCIC, SEP, Société civile, Association...

...Les contrats commerciaux 231. Les contrats faisant intervenir des revendeurs dans les circuits de distribution 232. Les contrats faisant intervenir...

...Le principe de ce régime La déclaration de chiffre d'affaire Le calcul des cotisations La cas de l'auto-entrepreneur bénéficiant de l'ACCRE 6)...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...devant le Tribunal de commerce 3) L'issu de l'instance Le jugement : les différents types de jugements Les effets du jugement L'exécution du jugement...

...Assurer la tenue du registre des procès verbaux...

...sanctions La faute des dirigeants La responsabilité pour insuffisance d'actif Les sanctions professionnelles Les sanctions pénales La faute des tiers...

...les conséquences de la cession Objectifs Comprendre le mécanisme juridique de la cession de bloc de contrôle Optimiser et comprendre les actes de cession...

...droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail A/ Les sources nationales...

...B/ Les congés exceptionnels et les congés payés C/ Distinguer les différentes causes d'absence sur le contrat (maladie, maternité...). D/ Le règlement intérieur 2)...