Droit civil et notarial

Première année (semestres 1 et 2)

M1 - SEMESTRE 1

UE 1A : Droit civil
Droit des régimes matrimoniaux (25h)
Séminaire régimes matrimoniaux (25h)

UE 1B : Environnement international
Droit international privé (25h)
Séminaire droit international privé (25h)
Droit matériel de l’UE I (25h)

UE 1C : Fiscalité et comptabilité
Fiscalité générale (25h)
Comptabilité générale (25h)

UE 1D : Droits et propriétés
Propriété intellectuelle (25h)
Droit rural (25h)

M1 - SEMESTRE 2

UE 2A : Droit civil
Droit des successions (25h)
Droit des libéralités (25h)
Séminaire commun Droit des successions et droit
des libéralités (25h)

UE 2B : Affaires et procédures
Droit des entreprises en difficulté (25h)
Séminaire droit des entreprises en difficulté (25h)
Modes alternatifs de règlement des litiges (25h)

UE 2C : Droit immobilier
Droit de l’environnement (25h)
Droit de la construction (25h)

Deuxième année (semestres 3 et 4)
PARCOURS 1 : DROIT CIVIL

M2 - SEMESTRE 3

UE 3A : Droit de la famille et des biens
Séminaire Droit patrimonial de la famille (25h)
Droit des biens (25h

UE 3B : Droit du crédit
Droit du financement (25h)
Droit approfondi des garanties de paiement (25h)

UE 3C : Droit des affaires
Droit et techniques de distribution (25h)
Séminaire Distribution, concurrence,
consommation (25h)

UE 3D : Recherche et vie professionnelle
Séminaire recherches juridiques, sources du droit
et écriture des textes juridiques (25h)

M2 - SEMESTRE 4

UE 4A : Contrats et obligations
Droit approfondi des obligations (25h)
Séminaire Techniques contractuelles (25h)

UE 4B : Relations contractuelles spéciales
Droit du commerce électronique et de l’Internet (25h)
Droit approfondi des contrats spéciaux (25h)

UE 4C : Droit civil et Europe
Droit civil et Union européenne (25h)
Droit civil et CEDH (25h)

UE 4D : Famille et patrimoine
Séminaire droit de la gestion du patrimoine privé (25h)
Droit approfondi des personnes et de la famille (25h)

UE 4E : Recherche et vie professionnelle
Stage (6 à 8 semaines) et rapport de stage ou mémoire