Formation Conformité

1 - Etat des lieux des dernières évolutions réglementaires en matière d'audit et de contrôle

• Point sur la révision 2001-01 et 2004-02 du règlement CRBF 97-02
• Intégrer les impacts opérationnels du CRBF 97-02
• Accords de Bâle II, rapport de contrôle interne, LSF, Directive MIF, 3ème directive LAB, RG AMF : point complet sur les dernières réglementations et leur impact respectif sur la conformité

2 - Comment mettre concrètement en oeuvre la fonction conformité dans votre établissement?

• Comment définir précisément les rôle, périmètre d'intervention et le positionnement du Directeur ou Responsable de la conformité?
• Faut-il créer un poste à temps plein?
• Quels profils privilégier pour la fonction?
• Définir un calendrier de mise en place

3 - Maîtriser les missions dévolues à la fonction conformité

• Tour d'horizon du socle réglementaire régissant les activités bancaires
• Quelles sont les obligations introduites par le CRBF 97-02 modifié par l'arrêté 2005-03 en matière de contrôle permanent et périodique?
• Comment mettre en place un programme de contrôle efficace : contrôle permanent et risque de non-conformité ? Quelles sont les best practices dans le domaine?
• Transposition de la directive LAB : intégrer les obligations du responsable conformité en matière de lutte anti-blanchiment, quelles priorités?

4 - Quel partage de responsabilités appliquer avec les fonctions adjacentes?

• Identifier les différents schémas organisationnels possibles
• Quelles missions attribuer à qui?
• Comment réussir le passage des informations et de la communication entre les services?
• Comment éviter les zones de redondance et/ou les zones de non-contrôle?

5 - Identifier les outils à mettre en place pour un contrôle de la conformité efficient en accord avec le CRBF 97-02

• Reporting internes et externes: comment définir le contenu et les indicateurs les plus pertinents?
• Réussir la mise à jour périodique de la cartographie des risques
• Quel rôle en matière de formation interne?
• Elaboration et intégration des dernières nouveautés dans les manuels de procédure