Comptabilité et fiscalité des OPC et des sociétés de gestion

Les différents OPC

Les OPCVM, OPC en Valeurs Mobilières.

Les FIA Fonds d'Investissement Alternatifs.

L'importance de la juste valorisation des actifs.

Les principes de prudence et d'égalité des porteurs.

Le traitement des opérations en lien avec les porteurs :

la souscription ;

le rachat ;

les droits d'entrée ou de sortie.

Le traitement des produits de l'OPC :

les actions et obligations ;

les instruments monétaires : titres de créances négociables, prêts de titres...

les instruments dérivés : swaps, options...

les opérations de change.

La comptabilisation des charges :

les commissions de gestion ;

les honoraires.

L'enregistrement du résultat.

Cas pratique : enregistrer comptablement des opérations réalisées par un OPC

Les acteurs du calcul : le dépositaire, le valorisateur et le gérant de l'OPC.

Les méthodes de calcul :

le swing pricing ;

les droits d’entrée et de sortie ajustables.

Cas pratique : calculer la valeur liquidative d'un OPC

L'importance de la structure juridique choisie : fonds ou société.

L'impact de la politique de distribution ou de capitalisation.

Les difficultés liées à la TVA et à la taxe sur les salaires :

les contours de l'exonération de TVA ;

le régime des différentes commissions ;

les droits à déduction de la TVA ;

l'assujettissement à la taxe sur les salaires ;

l'impact de l'option pour la TVA.

Cas pratique : déterminer un cœfficient de taxation et un taux d'assujettissement à la taxe sur les salaires

Le cas des sociétés de gestion établies dans un pays différent de celui de l'OPC : les éventuelles retenues à la source à prélever.