Comptabilité de base des EPS

Administration et organisation d'un EPS

• Statut et missions d'un EPS
• Le rôle du directeur et du conseil d’administration
• Organes représentatifs et Organisation Interne
• Le comptable, l'organisation et les différentes ressources
• Présentation de deux organigrammes d'un EPS avec l'Hôpital seul, avec un Ehpad

Présentation de l'EPRD : Etat Prévisionnel Recettes Dépenses

La présentation synthétique de l'EPRD
Les principes budgétaires :

• l'annualité,
• le budget unique,
• la spécialisation
• la non-contraction
• Le Budget Primitif (BP), les Décisions Modificatives (DM) ainsi que les virements de crédit autorisés

L’exécution budgétaire des dépenses

L’émission des mandats :

• les principes,
• l’enregistrement
• les modifications
• les annulations
• L’inscription de charges d’office et les dépenses payées sans mandatement

Mise en paiement :

• généralités,
• mode de règlement
• délai global de paiement (DGP),
• suspension et réquisition…
• Saisir chez l'ordonnateur plusieurs factures courantes puis traduire ces informations en termes comptables
• Etablir l'engagement, l'imputer et le liquider
• Lister les pièces obligatoires pour le comptable puis établir le mandat

L’exécution budgétaire des recettes

Le recouvrement des produits hospitaliers :

• la détermination des débiteurs (patients payants, les tiers payants)

Le titre de recettes :

• son contenu,
• son enregistrement,
• ses rectifications et annulations
• Transmission au comptable :
• les dispositions principales,
• les rejets,
• le recouvrement
• Saisir chez l'ordonnateur de plusieurs titres courants puis traduire ces informations en termes comptables

La présentation d'Opérations de Fin d'Année (OFA)

• Les amortissements
• Les charges à payer et produits à recevoir
• Les Charges et Produits Constatées d'Avance
• Etablir les mandats d'ordre à partir de l'état des Charges à payer (CAP)
• Enregistrer le Titre d'Ordre après calcul des charges constatées d’avance (CCA)

Cas pratiques : Exercices et études de cas