Comptabilisation et Déclaration de la TVA

Notion de valeur ajoutée et principes de la TVA
TVA collectée, déductible, récupérable, à payer
Les taux de TVA

• Les opérations imposables de plein droit
• Les exonérés
• Les opérations hors champ d'application
• L'assujettissement total / partiel

• Le territoire national, l'intracommunautaire, l'extracommunautaire

• Les ventes, les achats (récupération, prorata)

• La période d'exigibilité, de récupération
• La territorialité (France, étranger, UE)
• L'assujettissement total, partiel
• Les récupérations interdites ou contrôlées

• Les différents types de récupération avec création de comptes distincts
• Le crédit de TVA
• Les opérations intracommunautaires avec création de comptes distincts
• La cession des immobilisations avec reversement
• Les créances douteuses ou perdues
• Les opérations de régularisation
• Les livraisons à soi-même

• Son établissement

• les divers régimes de TVA
• les opérations en France, dans l'Union Européenne, à l'étranger
• les particularités de règlement

• Sa comptabilisation ou comment adapter la comptabilité à la déclaration

• la déclaration de TVA elle-même
• la Déclaration d'Echange de Biens (DEB)
• la TVA dans les états financiers
• l'annexe
• le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA
• l'Organic
  

Evolution des règles comptables pour les comptes sociaux en fonction des normes IAS/IFRS applicables en France