Comptabilisation des engagements de retraite (selon la norme IAS 19)

A. Introduction
1. Enjeux et passifs sociaux en France
2. Normes en contexte international
3. IFRS, normes IAS, application de la norme IAS 19 et recommandations du Conseil National de la Comptabilité
B. Norme IAS 19
1. Champs couverts par la norme
2. Régimes des avantages postérieurs à l’emploi
3. Couvertures admises des engagements
4. Dernières évolutions envisagées par l’IASB
C. Calculs des engagements en IAS 19
1. Lexique et méthode d’évaluation actuarielle
2. Règle d’attribution des droits et hypothèses actuarielles
3. Calcul de la durée moyenne de vie active résiduelle
4. Calcul de la projection des engagements
5. Écart actuariel sur les engagements
6. Coût des services passés
D. Règle de l’évaluation des actifs de couverture et comptabilisation en IAS 19
1. Rappel de la réglementation fiscale
2. Comptabilisation au bilan ; au compte de résultat
3. Traitement des écarts actuariels et coût des services passés
4. Réduction, liquidation du régime
5. Première application de la norme
6. Informations obligatoires à communiquer par l’entreprise
E. Études de cas