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Formation à Cherbourg Octeville
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...Objectifs: Appréhender les caractéristiques propres au fonds de commerce. Evaluer un fond de commerce. Détecter et mettre en Åuvre les éléments spécifiques...
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...assimilés Une nouvelle définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette...
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...Les droits du propriétaire du bien préempté : quels recours, comment contester Contrôle juridictionnel de l'exercice de droit de préemption...
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...assemblée générale 8/ Révision de la répartition des charges par le Juge...
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...Réglementation d'urbanisme 3) Servitudes 4) Documents d'urbanisme 5) Droit de préemption V) Aspects urbains et environnementaux 1) Phénomène urbain et rente foncière 2)...
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...Qui peut convoquer l assemblée générale Les formes de la convocation L ordre du jour Les documents qui doivent être notifiés Sanction de l inobservation...
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...dans sa réflexion et sa prise de décision Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Les clés pour réussir un investissement • Investissement...
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...de la recherche, de la formation, l�?innovation, la prospection de nouveaux marchés, lareconversion de fonds de roulement, la transition écologique ou... Apprenez-en plus à propos de: Application de la CICE, Calcul de l'application du CICE, Déclaration de l'URSSAF...
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