Formation à Chatellerault

...un recours auprès des services centraux Après Midi 8. Mener des recours judiciaires Connaître les différentes procédures judiciaires envisageables...

...Limite d'exonération retraite et prévoyance. Prestations du CE... Jour 2 Matin 3 Faire face au contrôle : Lister tous les événements qui ont pu avoir des...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

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...propriété intellectuelle ? 2) Quelle protection efficace pour ... Une idée Une marque Une invention Une forme, un objet Un logiciel Un nom de domaine Un nom d'entreprise 3)... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...en demeure La formalisation d'un échéancier de paiement 5) La phase pré-contentieuse La constitution du dossier du dossier contentieux : relances...

...pour l'entreprise Distinguer la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4)...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de médiation Perfectionner son savoir faire : être capable d'utiliser les outils de médiation Destinataires...

...L'organisation pratique du scrutin A/ L'organisation du vote B/ Le secret du vote C/ Le bureau de vote D/ Les modalités du scrutin E/ Un scrutin par voie...

...appréhender la procédure prud'homale Perfectionner son savoir faire : maîtriser les erreurs courantes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...Les étapes L'information et la consultation des représentants du personnel L'obligation de reclassement L'ordre des licenciements L'erreur de qualification...

...utiles Réaliser une grille d'entretien Fixer un calendrier Traiter les informations 5) L'entretien professionnel et la GPEC...

...Améliorer son savoir : Maîtriser les différents modes de rupture du contrat de travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les formalités de l’entretien préalable...

...Améliorer son savoir : connaître la règlementation des contrats saisonniers Perfectionner son savoir faire : être capable de gérer ces contrats Destinataires...

...Accueil, DUE, visite médicale 5) Les indemnités Indemnité de CP Indemnité de précarité 6) Le risque d'une requalification en CDI...

...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...

...inconvénients du statut d'OEA. Les marchandises stratégiques. Définir l'origine du produit. Calculer la liquidation douanière. Dédouaner dans le système DELTA...

...et aux incidences fiscales des décisions de gestion quotidiennes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin...

...Les augmentations des charges fiscales et sociales pour les entreprises : forfait social, versement anticipé de la contribution additionnelle sur l'IS...