Formation à Bourges

...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...

...Société civile ou inscription à l'actif de l'entreprise ? c. Régime fiscal d. Semi-transparence fiscale e. Revenus fonciers ou BIC ? f. Amortissements g...

...Les engagements et obligations du bailleur 2) La réduction d'impôt : taux et modalités d'application 3) Amortissement du bien : quelles conséquences 4)...

...Connaître les bases de la société civile Optimiser la détention de l’immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Objectifs Connaître les bases...

...Mener à bien l'action en justice Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Diminuer le risque d'impayé Critère de choix...

...d'Études Les achats et les ventes les opérations en devises les amortissements l es provisions les dépréciations les acquisitions et les cessions la paye...

...Traitement des déclarations sociales Exercice complet avec traitement d'un salarié en CDI, un salarié Contrat Aidés Traitements des déclarations annuelles...

...et suivi des plus ou moins-values Régularisation de...

...dans un délai raccourci. Répondre aux interrogations de vos divers interlocuteurs (Chef d'entreprise, expert comptable, commissaires aux comptes)...

...La durée du travail La durée légale Heures supplémentaire et complémentaire Les repos et les congés 4) Les principes de motivation des personnels Définition...

...Améliorer son savoir : Connaître les risques liés au harcèlement moral Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place des actions préventives...

...actions de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction Définition et théories Réglementation 2)...

...Améliorer vos savoirs : identifier et réduire les risques affectant la santé mentale Perfectionner votre savoir faire : construire une démarche collective de prévention...

...Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1) Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2)...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...

...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...

...de l’expertise l’institution de la mission d’expertise le déroulement de l’expertise et le respect du principe du contradictoire le rapport d’expertise... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de grande instance, Tribunal de police, Tribunal de commerce...

...et procédures liés à la gestion administrative du service juridique __* Objectifs Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des...

...faut-il nommer ... Un président Un directeur général Un directeur général délégué Des organes collégiaux internes La répartition des pouvoirs 4)...

...un procès équitable 2) L'organisation des tribunaux Le premier degré de juridiction L'appel et le double degré de juridiction Le contrôle de l'application du droit 3)...