Formation à Annonay

...sur pièce / contrôle sur place 2. Les droits de l'administration en matière de recherche d'informations sur le contribuable Le principe déclaratif Le droit...

...des déclarations Le contrôle sur pièce Après Midi 2 Prévenir un contrôle URSSAF Défiscalisation des heures supplémentaires. Allégements Fillon...

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...Contrats et droit de la propriété intellectuelle Céder ou concéder les droits liés à ses créations Transmettre un savoir-faire 4) Agir en justice pour... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...et gérer le__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs et pré-requis juridiques 2) Savoir détecter...

...pour l'entreprise Distinguer la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4)...

...la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4) Les conséquences...

...d'immixtion syndical ? B/ Le résultat du vote aura-t-il un impacte sur les T.P.E. ? C / La légitimation des organisations syndicales 2) L'organisation...

...La préparation du dossier Le choix d'être représenté Les preuves 6) L'arrêt de la procédure, la transaction...

...Le plan de sauvegarde de l'emploi Définition Le contenu du plan Les obligations La convention de reclassement Les recours possibles...

...utiles Réaliser une grille d'entretien Fixer un calendrier Traiter les informations 5) L'entretien professionnel et la GPEC...

...Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser les différents modes de rupture du contrat de travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les formalités...

...Les règles applicables à l'hébergement des saisonniers...

...Accueil, DUE, visite médicale 5) Les indemnités Indemnité de CP Indemnité de précarité 6) Le risque d'une requalification en CDI...

...Les étapes du licenciement 6) Les salariés protégés 7) Les limites au pouvoir disciplinaires de l'employeur 8) Le contentieux prud'homal...

...douane S'assurer une pratique douanière conforme Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1. La douane...

...Les obligations déclaratives et les délais à respecter ; Construire son échéancier fiscal. Après midi 2/ La TVA Mécanisme et notions de base...

...Le durcissement des règles relatives aux déficits : après la réforme de 2011. Les réformes fiscales à prévoir courant 2013...