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Formation continue à Saint Brieuc
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...(crédit interentreprises affacturage) Financements par le circuit bancaire (crédits de trésorerie financement des stocks et en-cours de production financement...
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...Les sources du droit fiscal L organisation de l'administration fiscale Les obligations déclaratives et les délais à respecter Construire son échéancier fiscal...
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...IAS 16 Immobilisations incorporelles : IAS 38 Coûts d emprunt : IAS 23 Subventions : IAS 20 5/ Dépréciations d'actifs : IAS 36 6/ Les normes et interprétations...
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...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...
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...de la conclusion d une délégation de service public. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Définition de la DSP Procédure...
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...du bulletin de paie PARTIE 2 La nouveauté : la possibilité de dématérialiser le bulletin de paie Quelles sont les obligations de l'entreprise pour pouvoir...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...
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...les règles de gestion des déchets de chantier Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...payés Les tranches et les bases régularisées La détermination des tranches A B C La régularisation annuelle Les bases CSG et CRDS La synthèse des mesures...
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...accord avec la CCN applicable C/ traiter les avantages en nature et les frais professionnels II/ Traiter les déplacements A/ la notion de petits et...
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...de certaines règles relatives aux droits d enregistrement sur les opérations immobilières Le maintien des règles de régularisations globales de TVA...
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...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...
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...pour évaluer correctement les situations à risques. Savoir adopter les bons comportements et mettre en oeuvre les solutions juridiques adaptées Objectifs...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappels sur la facturation clients et fournisseurs Rappels sur les modes de règlement...
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...Les provisions réglementées La détermination du résultat fiscal L'établissement du bilan du compte de résultat de l annexe...
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...Objectifs: Identifier les points clef du bail commercial et mettre l'accent sur les pièges de la règlementation notamment: Connaître les règles de validités...
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...des salariés au CE Les membres élus les membres désignés par les syndicats Un statut protecteur mais pas d immunité Les heures de délégation et autres...
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...le suivi de la trésorerie Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ L aspect social Connaître les différentes composantes...
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...Objectifs Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d action ou de défense...
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...la juridiction administrative Savoir engager un recours Se familiariser avec les étapes du contentieux Savoir quels sont les matières/types de contentieux...