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Formation continue à Palaiseau
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...Objectifs: Comprendre et de maîtriser le nouveau régime fiscal de la TVA immobilière et ses modalités de mise en �?uvre. Identifier les nouvelles situations...
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...dans le domaine de l'urbanisme Le problème de la compatibilité de cette technique avec le droit européen 2/ Le champ d'application du droit de préemption...
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...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...
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...Le site VI) Aspects techniques du bâtiment 1) Le terrain 2) Les constructions Journée 2 : Quelques éléments de calculs financiers VII) Les quatre principales...
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...des formalités 2° Jour L assemblée ne peut pas prendre n importe quelle décision La feuille de présence Le Président le secrétaire et les assesseurs La...
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...en cause de l’avantage fiscal • Cumul des avantages fiscaux VI) Comparaisons chiffrées • En loi Duflot • En revenus fonciers classiques sur du neuf • En...
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