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Formation continue Hautes-Pyrénées
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...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...
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...Travaux b. Assurances c. Vente de l'immeuble loué III) La fin du bail commercial a. Le renouvellement - offre et demande b. L'indemnité d'éviction...
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...moyens matériels pour accomplir leur mission...
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...le risque de non-paiement Relances pour retard de paiement 3/ L aspect financier Comprendre la structure du bilan et du compte de résultat Savoir calculer...
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...Objectifs: Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d'action ou de défense...
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...la juridiction administrative Savoir engager un recours Se familiariser avec les étapes du contentieux Savoir quels sont les matières/types de contentieux...
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...Dans quelle mesure le juge étudie-t-il l affaire ? Principe : Pouvoir discrétionnaire des auteurs du plan Limites Violation de la loi insuffisances...
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...La force majeure La conclusion d un contrat à durée indéterminée 5/ Les règles applicables à l hébergement des saisonniers...
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...L information présente sur le site de l entreprise : Comment agir avec les droits d auteur ? II. L exploitation du site Internet confrontée à la protection...
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