Formation continue Hautes-Pyrénées

...Le respect des obligations comptables et déclaratives. Mettre en place une Cartographie des risques fiscaux. Après Midi 2 Audit de l'impôt société L'audit...

...un recours hiérarchique Saisir les commissions nationales et départementales Effectuer une réclamation contentieuse Réclamer un sursis de paiement Mener...

...(Charte du cotisant). Identifier le fonctionnement des différentes procédures. Après Midi 4 Mettre en place une stratégie de recours La lettre d'observation...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...propriété intellectuelle ? 2) Quelle protection efficace pour ... Une idée Une marque Une invention Une forme, un objet Un logiciel Un nom de domaine Un nom d'entreprise 3)... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...notions juridiques essentielles au recouvrement des créances Gérer efficacement le recouvrement amiable et contentieux des créances Savoir éviter les pièges...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de la médiation Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place ces mécanismes dans l’entreprise...

...Les conséquences du conflit Les conséquences sur la santé des salariés Les conséquences pour l'entreprise 5) Le choix essentiel du médiateur 6)...

...électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...

...Oralité des débats La représentation La conciliation 4) Saisir le conseil de prud'hommes : les étapes Les formalités Le référé L'audience de jugement 5)...

...Le plan de sauvegarde de l'emploi Définition Le contenu du plan Les obligations La convention de reclassement Les recours possibles...

...Améliorer son savoir : l’entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l’entretien professionnel Objectifs...

...période d'essai Rupture d'un CDD, d'un CDI Distinguer la démission de la prise d'acte de la rupture 2) La rupture du contrat pour motif personnel...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les règles de base de tous contrats 2) Les conditions de recours au contrat de travail saisonnier...

...Accueil, DUE, visite médicale 5) Les indemnités Indemnité de CP Indemnité de précarité 6) Le risque d'une requalification en CDI...

...Echelle des sanctions : faute légère, sérieuse, grave, lourde La convocation du salarié L'entretien préalable La décision : choix de la sanction 5)...

...Histoire et fonctionnement missions et organisation de la douane française le territoire douanier le Code des Douanes Communautaire (CDD)...

...impôts Mécanisme de la contribution économique territoriale (CET) : la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la cotisation sur la valeur ajoutée...