Formation continue Ardennes

...Les différents types d’accidents de travail, Présentation d’outils...

...Programme d'Études La réglementation applicable : Décret 85-397du 3 avril 1985 relatif à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale...

...et pratiques où vous trouverez : Les définitions, Règles d’usage, Points spécifiques, Exemples. Réalisation d’un arbre des causes à partir d’un cas concret...

...Le rôle du juge : Prévention de la discrimination la corruption l inégalité de traitement Contrôle du caractère nécessaire de l expropriation et des éventuelles...

...En pratique : dirigeants et salariés, Concrètemen...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Ce qu’il faut savoir, Les point spécifiques, Les exemples...

...la procédure de délivrance de l autorisation 3/ Simplification de l articulation entre autorisation d exploitation commerciale et permis de construire (cf...

...Apports pratiques : Manipulation d'extincteurs sur générateur de flammes...

...Les prescriptions du règlement intérieur en matière d hygiène et de sécurité des conditions de travail Le contenu du règlement intérieur Les règles d hygiène...

...(possibilité de réaliser des groupes multi employeurs). Toute personne appelée à assumer la fonction de Sauveteur Secouriste du Travail dans l’entreprise...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...Destinataires: Direction et encadrement. Direction et encadrement. Apports théoriques : Le système de prévention des risques professionnels en France...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...Apports théoriques : Les contrats de prévention, Les subventions, Améliorations des conditions de travail et suppression du risque...

...Intégrer les spécificités de chaque type de garantie en matière de financement. Détecter les particularités propres à Objectifs Appréhender les fondamentaux...

...Définitions, Qui fait quoi et pourquoi ? Rôle de l’Agence de travail temporaire, Rôle de l’Entreprise utilisatrice. Le contenu et les limites des contrats...

...Objectifs: Maîtriser les principes fondamentaux du référentiel international. Identifier les impacts de passage au référentiel international sur le système d'information comptable...

...Objectifs: Il s'agit d'apprendre à connaître de plus près ce logiciel et de manipuler le traitement de texte en vue de réaliser des documents professionnels...

...Servitudes apparentes et non apparentes III) Régime juridique des servitudes 1) La constitution des servitudes du fait de l'homme 2) L'exercice des servitudes...