Formation continue à Agen

...Comprendre le mécanisme juridique de la cession de bloc de contrôle Optimiser et comprendre les actes de cession de bloc de contrôle Gérer efficacement...

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'exécution du contrat de travail A/ Veiller au respect de la durée du travail...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles applicables au contrat de travail. Perfectionner son savoir faire : Appliquer le droit du travail...

...Le cadre juridique Les obligations légales d'emplois Les dispositifs d'aides 2) L'anticipation : une intégration réussie Définir les possibilités d'emplois...

...les clauses valides Clause de non concurrence Clause d'exclusivité, de discrétion Clause de dédit-formation 6) Flexibiliser le contrat de travail...

...internaute Responsabilité de l'employeur du fait des salariés Responsabilité civile de l'employeur en sa qualité de commettant, en vertu de l'article 1384...

...Protection du patrimoine intellectuel : droit d'auteurs, brevets, marques II) Protection et obligation réglementaires sur un site internet Cadre juridique...

...liens commerciaux La publicité en ligne III) Le paiement électronique Sécurisation des échanges Moyens de paiement : avantages et coûts IV) Le contentieux...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...L'information sur le rejet des candidatures et des offres 6) Les différentes procédures de passation Le marché à procédure adapté L'appel d'offre Les procédures...

...Les autres ressources du CE E/ Les autres moyens du CE 2) Les obligations comptable du CE A/ La reddition des comptes B/ La reddition des comptes en fin de mandat...

...Réaliser un accord collectif La représentativité syndicale La rédaction de l'accord...

...d'Études 1er jour : Maîtriser le fonctionnement du CE Caractéristiques et moyens du CE Origine, les différents types de comités Organisation interne...

...information, consultation, négociation La défense des libertés individuelles : le droit d'alerte. Le rôle auprès de l'inspection du travail 2...

...Maîtriser le fonctionnement du CHSCT Perfectionner son savoir faire : Maîtriser la fonction de membre du CHSCT Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...matériels... 5. Gérer le dépouillement 6. Attribuer les sièges : calcul, désignation, PV 7. Les contentieux : les comprendre, les anticiper...

...Améliorer son savoir : Maîtriser le fonctionnement du CE Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les réunions du CE Objectifs Améliorer son savoir...

...réunions exceptionnelles. 3) Le suivi des réunions Le procès-verbal Information de l'encadrement...