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Cours de penal Puy-de-Dôme
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... pour la formation suivante. Contenu Droit social CM 32h Droit pénal et procédure pénale CM 32h Procédure civile et voies d'exécution CM 32h La capacité accueille les étudiants...
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... -– URBANISME - La prise en compte des documents de planification, le permis de construire IV - LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE, LES SANCTIONS...
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... constitutionnel et droit pénal) TD 50h EC 2 : Exercices pratiques sur les cours de droit ( acquisition des méthodes juridiques anglo-américaines) TP 46h UE...
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... les discriminations - La responsabilité civile et pénale du dirigeant - La fermeture administrative - Les règlementations locales - Evaluation test de connaissances...
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... et de la construction CM 8h Contentieux / droit pénal dans l'immobilier CM 4h Droit de l'urbanisme CM 6h Opération d'aménagement Enquêtes publiques CM 1h Servitudes... Apprenez-en plus à propos de: Techniques de formation, Techniques du son...
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... : le référé B/ Les juridictions pénales La juridiction d instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel La Cour d assises 2/LES JURIDICTIONS... Apprenez-en plus à propos de: Juridictions pénales, Juridiction civiles, Conseil fiscal...
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... privé, droit public B/ Droit pénal, droit civil C/ TI, TGI, conseils de prud'hommes 2) Identifier les différentes sources de droit du travail...
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... de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat...
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...) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie...
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