Cours à Versailles

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les règles de base de tous contrats 2) Les conditions de recours au contrat de travail saisonnier...

...Autres cas de recours : contrat aidés, contrat de vendange, hospitaliers et contrat à objet défini 3) Les cas de recours interdits 4) Choix et rédaction...

...Notion de droit 2) Le règlement intérieur 3) Notion de faute : la cause réelle et sérieuse 4) La Sanction Le constat de la faute Délai et notification...

...inconvénients du statut d'OEA. Les marchandises stratégiques. Définir l'origine du produit. Calculer la liquidation douanière. Dédouaner dans le système DELTA...

...et aux incidences fiscales des décisions de gestion quotidiennes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...les règles du contrôle et du contentieux douanier Définir une stratégie douanière Connaître les recours légaux possibles Destinataires Tout public Conditions...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...contrat d'apprentissage, Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi... Personnels exclus de la base Les changements 2012 / 2013 Les seuils d'effectifs et leurs...

...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...

...d'application Mode de calcul Mettre en place un accord 2) Compte Epargne Temps (CET) Définition Condition de création Anticiper le départ du salarié 3)...

...retraites sur les régimes complémentaires Retraite de base et retraite complémentaire : taux de remplacement et rendement de la retraite 3) Conditions...

...noria...). Savoir calculer un effet report, une évolution en masse ou niveau 3) L'individualisation des salaires et les politiques salariales Les différentes...

...Les différentes possibilités de rémunération Rémunération variable Rémunération différée Avantages en nature 2) Le cadre légal des dispositifs Caractère...

...Autres rémunérations : les avantages en nature...

...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour l'employeur 3) La maladie professionnelle Définition de la maladie professionnelle Tableaux des maladies...

...méthode Définition de l'accident du travail (ATMP) Définition de l'accident de trajet. Évaluation des risques professionnels : le document unique...