Cours à Toulon

...des personnes A.L exploitation du site Internet face aux donnees personnelles de l internaute Les données personnelles de l internaute : Collecte des données...

...Objectifs: Assimiler les notions de base du contrat administratif ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l'administration dans le cadre de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...Objectifs: Maîtriser les interactions entre le droit du travail et l'utilisation d'internet dans l'entreprise. Cerner le pouvoir et les obligations pour...

...marques et le référencement d un site web Connaître les dernières décisions sur la contrefaçon et le parasitisme en ligne Régler les conflits de lois et...

...des composantes d une oeuvre multimédia Identifier les obligations et risques contentieux ainsi que les solutions contractuelles pour les éviter Combattre...

...le processus d acquisition financement du bien immobilier rôle des notaires 2) La fiscalité immobilière au Maroc les impôts grevant la propriété immobilière...

...de l'emploi (PSE) Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) Convention de reclassement personnalisé (CRP) Allocation spécifique de reclassement (ASR)...

...et structures idiomatiques avancées permettant la bonne communication Entraînement à la compréhension orale Savoir présenter ses produits Savoir négocier...

...La recevabilité La notification du délai d instruction Les consultations obligatoires et facultatives Les délais d instruction 4/ Le contentieux du permis...

...de rupture du contrat de travail: La rupture à l'initiative du salarié: la démission, le départ en retraite La rupture à l'initiative de l'employeur...

...l'immobilier 3/ Opérations de marchands de biens et normes IFRS A/ Rappel des dispositions d'IAS 2 (traitement des stocks) B/ Traitement des ventes d'immeubles...

...Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les opérations de vente Participer aux opérations...

...les avoirs 4/ Etablir la TVA fournisseur A/ La déductibilité de la TVA. B/ La TVA et les acquisitions intracommunautaires C/ La TVA et les importations...

...Résultat II/ Règlementation relative aux stocks et en-cours A/ Code de commerce, plan comptable B/ Principe d'indépendance des exercices comptables C/...

...Stratégiques III/ L'évaluation des apports A/ Audit de la valeur financière d'une entreprise B/ Détermination d'une valeur cible Jour 2 I/ Incidence d'opération...

...du transfert d'activité sur le contrat de travail Identifier les différentes étapes à respecter Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Droits de la personnalité Droit à l'image des biens Droits de propriété incorporels La concurrence déloyale et les agissements parasitaires B/ Règlementation...

...B/ Aider le salarié dans ses démarches vers le maintien dans l'emploi IV/ Réussir l'aménagement de poste à temps partiel thérapeutique...

...d'Accès Pas de prérequis Programme d'Études 1/ Les risques juridiques dans l'entreprise A/ Ll'obligation de sécurité de résultat B/ La santé au travail...

...Les communautés d'intérêt C/ Le cas de la diffamation III/ Les attaques visant les produits de l'entreprise A/ Les critiques émanant de non concurrents...