Cours à Toulon

...Objectifs: Maîtriser les interactions entre le droit du travail et l'utilisation d'internet dans l'entreprise. Cerner le pouvoir et les obligations pour...

...des opérateurs et acteurs de l Internet Actualiser l application de la loi LCEN selon la jurisprudence récente Y a-t-il encore un régime d irresponsabilité...

...Identifier les obligations et risques contentieux ainsi que les solutions contractuelles pour les éviter. Combattre le piratage et la contrefaçon en...

...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

...Congé de reclassement, de mobilité, de conversion Cellule de reclassement Allocation temporaire dégressive...

...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...

...autorisations d occupation des sols Renseigner sur un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les modifications...

...le licenciement, la mise à la retraite La rupture négociée entre l'employeur et le salarié: la rupture conventionnelle Le statut des sommes versées au...

...IFRS D/ Traitement des coûts de financement (IAS 23) Jour 2 5/ Opérations de ventes d'immeubles à rénover A/ Définition de la rénovation et conséquences...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...les avoirs 4/ Etablir la TVA fournisseur A/ La déductibilité de la TVA. B/ La TVA et les acquisitions intracommunautaires C/ La TVA et les importations...

...IV/ Les méthodes de valorisation des stocks A/ Les coûts : Coûts complets, Coûts partiels, Coût standards, Coût de revient, Coût de production B/ Les méthodes...

...Maîtriser et pratiquer les écritures comptables liées aux stocks et aux en-cours de production Evaluer les stocks à leur entrée dans le patrimoine Assurer...

...C/ Les conséquences sur les régimes de retraite complémentaire D/ Transfert des usages et engagements unilatéraux...

...du droit de la publicité Objectifs Sécurisez juridiquement vos campagnes promotionnelles Préférez suivant les cas de nouvelles possibilités de communication...

...Juillet 2009 B/ Comment intégrer ces changements dans votre pratique quotidienne V/ Comprendre la tarification des Arret de travail A/ Le calcul du taux...

...B/ Les obligations de l'employeur en matière d'égalité de traitement C/ Les écarts de rémunération D/ Management abusif 5/ Poursuite pénale A/ L'infraction...

...B/ Les critiques émanant de concurrents IV/ Les attaques visant les signes distinctifs de l'entreprise A/ Les signes distinctifs B/ Les atteintes principales...

...Objectifs S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine...

...enjeux du réchauffement climatique, l'effet de serre Constructions neuves : RT2005 et RT 2012 Réhabilitation bâtiments existants : obligations à respecter...